Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente
1. Informations légales
La boutique en ligne Douce Insolente est exploitée par Stéphanie Juliet Okpara, micro-entrepreneur immatriculée sous le numéro SIRET 94376373000018 dont le siège social est situé à 21 avenue du parc, Rambouillet 78120.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site www.douceinsolente.fr. Chaque article est présenté avec un descriptif détaillé et des photos fidèles, dans la limite des stocks disponibles.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA non applicable – article 293 B du CGI). Les frais de livraison sont indiqués avant la validation finale de la commande.
4. Commande
La validation d’une commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Une confirmation de commande est envoyée par email dès validation du paiement.
5. Paiement
Les paiements sont sécurisés et s’effectuent via Shopify Payments, PayPal. La commande est expédiée uniquement après réception du paiement.
6. Livraison
Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine.
Délais indicatifs : entre 2 et 5 jours ouvrés après expédition.
Douce Insolente ne pourra être tenue responsable en cas de retard dû aux services postaux.
7. Rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation sans justification.
➡️ Pour cela, merci de nous contacter à douceinsolente@outlook.com avant tout retour.
Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
8. Échanges et remboursements
Nous ne proposons pas d’échange. Si un article ne convient pas, il doit être retourné pour remboursement, puis une nouvelle commande peut être effectuée.
9. Responsabilité
Douce Insolente ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation de ses produits ou d’un retard de livraison imputable au transporteur.
10. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Douce Insolente. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.
11. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont traitées dans le respect de la réglementation RGPD. Elles ne sont utilisées que pour le traitement des commandes et la communication avec la clientèle.
Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.
12. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence du consommateur.